Museum national d'histoire naturelle, Etablissement public a caractere scientifique, culturel et professionnel
Numéro de dépôt :
4151869
Date de dépôt :
27/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/01/2025
Présentation de la marque Jardin des plantes Paris
Déposée le 27 janvier 2015 par Museum national d'histoire naturelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Jardin des plantes Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-08 du 20 février 2015.
Le déposant est Museum national d'histoire naturelle, Etablissement public a caractere scientifique, culturel et professionnel domicilié(e) 57 Rue Cuvier - 75005 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Museum national d'histoire naturelle, M. COURTIL Herve, Service juridique domicilié(e) 57 Rue Cuvier - 75005 - PARIS - France.
La marque Jardin des plantes Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4151869.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Museum national d'histoire naturelle, Etablissement public a caractere scientifique, culturel et professionnel - 57 Rue Cuvier - 75005 - PARIS - France
Museum national d'histoire naturelle, M. COURTIL Herve, Service juridique - 57 Rue Cuvier - 75005 - PARIS - France
Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08
Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48
Inscription le 6 décembre 2016 - Rejet partiel n°690506 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-06
Produits chimiques destines a l'industrie, aux sciences, a la photographie, ainsi qu'a l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; resines artificielles a l'etat brut, matieres plastiques a l'etat brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; preparations pour la trempe et la soudure des metaux ; produits chimiques destines a conserver les aliments ; matieres tannantes ; adhesifs (matieres collantes) destines a l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; reactifs chimiques autres qu'a usage medical ou veterinaire ; decolorants a usage industriel ;
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussiere ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matieres eclairantes ; bougies, meches pour l'eclairage ; bois de feu ; gaz d'eclairage ;
Produits pharmaceutiques et veterinaires ; produits hygieniques pour la medecine ; aliments et substances dietetiques a usage medical ou veterinaire ; aliments pour bebes ; complements alimentaires pour etres humains et animaux ; materiel pour pansements ; matieres pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; desinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; preparations pour le bain a usage medical ; culottes ou serviettes hygieniques ; preparations chimiques a usage medical ou pharmaceutique ; herbes medicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de metaux precieux a usage dentaire ;
Machines-outils ; moteurs (a l'exception des moteurs pour vehicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (a l'exception de ceux pour vehicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnes manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration a usage industriel ; machines a travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses a main electriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines a coudre, a tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine electriques ; machines a trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines a imprimer ; foreuses ; elevateurs ; couteaux electriques ;
Outils et instruments a main entraines manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils a main actionnes manuellement ; tondeuses (instruments a la main) ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, geodesiques, photographiques, cinematographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de controle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le reglage ou la commande du courant electrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnetiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numeriques ; mecanismes pour appareils a pre-paiement ; caisses enregistreuses ; machines a calculer ; equipement de traitement de donnees, ordinateurs ; tablettes electroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses electroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistres) ; peripheriques d'ordinateurs ; batteries electriques ; detecteurs ; fils electriques ; relais electriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongee ; vetements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; etuis a lunettes ; appareils pour le diagnostic non a usage medical ; cartes a memoire ou a microprocesseur ; sacoches concues pour ordinateurs portables ;
Appareils d'eclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de refrigeration, de sechage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congelateurs ; lampes de poche ; cafetieres electriques ; cuisinieres ; appareils d'eclairage pour vehicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour vehicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; sterilisateurs ;
Vehicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour vehicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour vehicules ; carrosseries ; chaines antiderapantes ; chassis ou pare-chocs de vehicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de securite pour sieges de vehicules ; vehicules electriques ; caravanes ; tracteurs ; velomoteurs ; cycles ; cadres, bequilles, freins, guidons, jantes, pedales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; materiel pour les artistes ; materiel pour les artistes ; pinceaux ; machines a ecrire et articles de bureau (a l'exception des meubles) ; materiel d'instruction ou d'enseignement (a l'exception des appareils) ; caracteres d'imprimerie ; cliches ; papier ; carton ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'ecriture ; objets d'art graves ou lithographies ; tableaux (peintures) encadres ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygienique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matieres plastiques pour l'emballage ; sacs a ordures en papier ou en matieres plastiques ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matieres plastiques mi-ouvrees ; matieres a calfeutrer, a etouper et a isoler ; tuyaux flexibles non metalliques ; bouchons en caoutchouc ; matieres d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matieres plastiques ; feuilles en matieres plastiques a usage agricole ; feuilles metalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; resines artificielles ou synthetiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Materiaux de construction non metalliques ; tuyaux rigides non metalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non metalliques ; monuments non metalliques ; constructions non metalliques ; echafaudages non metalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; beton ; ciment ; objets d'art en pierre, en beton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en beton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois faconnes ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, platre, liege, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, ecaille, ambre, nacre, ecume de mer, succedanes de toutes ces matieres ou en matieres plastiques ; cintres pour vetements ; commodes ; coussins ; etageres ; recipients d'emballage en matieres plastiques ; fauteuils ; sieges ; literie (a l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boites en bois ou en matieres plastiques ;
Ustensiles et recipients pour le menage ou la cuisine ; peignes et eponges ; brosses (a l'exception des pinceaux) ; materiaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnes manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvre (a l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faience ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en ceramique, en faience ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en ceramique, en faience ou en verre ; ustensiles ou necessaires de toilette ; poubelles ; verres (recipients) ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus a usage textile ; tissus elastiques ; linge de lit ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (a l'exception de l'habillement) ;
Tapis, paillassons, nattes, linoleum et autres revetements de sols ; tentures murales non en matieres textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; decorations pour arbres de Noel ; arbres de Noel en matieres synthetiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de peche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins a glace ou a roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches a voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes a neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et legumes conserves, congeles, seches et cuits ; gelees, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustaces (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactees ou le lait predomine ;
Cafe, the, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succedanes du cafe ; farine et preparations faites de cereales, pain, patisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de melasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; epices ; glace a rafraichir ; sandwiches, pizzas ; crepes (alimentation) ; biscuits ; gateaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons a base de cacao, de cafe, de chocolat ou de the ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni prepares, ni transformes ; animaux vivants ; fruits et legumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustaces vivants ; appats vivants pour la peche ; cereales en grains non travailles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (vegetaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Bieres ; eaux minerales et gazeuses ; boissons a base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres preparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; aperitifs sans alcool ;
Boissons alcoolisees (a l'exception des bieres) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protegee ; vins a indication geographique protegee ;
Couture ; sciage ; imprimerie ; informations en matiere de traitement de materiaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; etamage ; services de teinturerie ; retouche de vetements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de materiaux) ; decontamination de materiaux dangereux ; production d'energie ; tirage de photographies ; developpement de pellicules photographiques ; serigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des dechets (transformation) ; tri de dechets et de matieres premieres de recuperation (transformation) ; recyclage d'ordures et de dechets ;
Education ; formation ; divertissement ; activites sportives et culturelles ; informations en matiere de divertissement ou d'education ; recyclage professionnel ; mise a disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; pret de livres ; production et location de films cinematographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de television ; location de decors de spectacles ; montage de bandes video ; services de photographie ; organisation de concours (education ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conferences ou congres ; organisation d'expositions a buts culturels ou educatifs ; reservation de places de spectacles ; services de jeu proposes en ligne a partir d'un reseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication electronique de livres et de periodiques en ligne ; micro-edition ;
Stockage electronique de donnees ; evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingenieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et developpement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et developpement de nouveaux produits pour des tiers ; etudes de projets techniques ; architecture ; decoration interieure ; elaboration (conception), installation, maintenance, mise a jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systemes informatiques ; conception de systemes informatiques ; consultation en matiere de conception et de developpement d'ordinateurs ; numerisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hebergement de serveurs ; controle technique de vehicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthetique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matiere d'energie ;
Services de restauration (alimentation) ; hebergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hoteliers ; reservation de logements temporaires ; creches d'enfants ; mise a disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes agees ; pensions pour animaux ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services medicaux ; services veterinaires ; soins d'hygiene et de beaute pour etres humains ou pour animaux ; assistance medicale ; chirurgie esthetique ; services hospitaliers ; maisons medicalisees ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de medecine alternative ; salons de beaute ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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